Informations éditeurs
Le site www.proscess.org est géré par les partenaires du projet : Santé publique France, Université Côte d'Azur, Université de Lorraine, Ministère des Sports, des Jeux Olympiques et Paralympiques.
Directeur de publication:
Aurélie Van Hoye
Maitre de conférences de l'Université de Lorraine
Conception, développement et hébergement du site PROSCeSS
Com3elles
82 Rue de Fenouillet
31200 Toulouse
Le pourquoi du site
Le site PROSCeSS vous permet de vous informer, de vous former (via le mooc PROSCeSS), de vous outiller et de vous inspirer de l’expérience d’autres clubs pour agir.
Vous y trouverez des informations, des outils, la possibilité de vous inscrire à notre MOOC en ligne, un portail vous permettant d’évaluer les perceptions de promotion de la santé au sein de votre club de sport.
Ce site est destiné au grand public, aux professionnels de santé et du sport, et, de manière générale, à toute personne recherchant, dans le cadre de ses activités professionnelles ou à titre personnel, des informations dans le domaine de la promotion de la santé dans le sport.
Il a également pour fonction de présenter les différentes activités et productions de l'équipe PROSCeSS.
Base légale du traitement
La base légale du traitement est le consentement de la personne concernée (article 6 1. a du Règlement Général sur Protection des Données N°2016/679).
Le traitement des données personnelles
Le présent site met en œuvre, sous la responsabilité de l'Université de Lorraine, des traitements de données à caractère personnel nécessaire à la fourniture d’un portail de collecte de données des perceptions de promotion de la santé au sein des clubs sportifs.
Un formulaire « Contact » est proposé qui comprend les demandes suivantes : demande de renseignement, demande de rejoindre le réseau PROSCeSS ou le groupe fédération, demande de réutilisation d’un document ou article (contact droit d’auteur), demande relative au traitement de données à caractère personnel.
Les données de contacts sollicitées sont les suivantes : nom, prénom, adresse de messagerie.
Concernant l’évaluation de la promotion de la santé dans votre club, un formulaire d’enquête est proposé à cette adresse :
https://proscess.org/agir/je-veux-evaluer-la-promotion-de-la-sante-dans-mon-club
L’objectif est de connaitre votre perception de la manière dont votre club se préoccupe de votre santé, de celle des entraîneurs et de celle des pratiquants. Remplir ce questionnaire vous prendra 15 à 20 minutes. La participation est volontaire, anonyme et confidentielle.
Le traitement des données a fait l’objet d’une inscription au registre de l’université de Lorraine. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de l’université de Lorraine à cette adresse :
Les destinataires des données
Les données sont stockées sur les serveurs de l’université de Lorraine.
Les données de contact, transmises seront traitées par les membres de l'équipe PROSCeSS compétents pour répondre à vos demandes et, dans la limite de ce qui est strictement nécessaire à la réalisation de leur prestation.
Sauf obligations légales, aucune de vos données ne seront transmises ou cédées à un tiers.
Concernant l’enquête d’évaluation de la promotion de la santé dans les clubs sportifs, les résultats seront uniquement communiqués en général ou par club, mais pas de manière individuelle. Les destinataires des données de réponses au questionnaire sont les chercheurs de l’équipe Mesures et interventions complexes en santé (MICS) du Laboratoire APEMAC de l’Université de Lorraine. Sauf obligation légale, aucune donnée ne sera communiquée hors de l’équipe de recherche.
Le délai de conservation des données
Les données de contact seront conservées jusqu’à votre demande de suppression (retrait du consentement) de vos données que vous pouvez effectuer en suivant les indications de l’article ci-dessous : « Exercice des droits ».
Les réponses anonymes aux questionnaires seront conservées pendant un maximum de 10 années à partir du recueil des données.
Exercice des droits
Conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données N°2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression (retrait du consentement), de limitation et de portabilité des données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Aurélie Van Hoye, à cette adresse :
Si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés par l'équipe projet PROSCeSS, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de l’université de Lorraine à cette adresse :
Les coordonnées du responsable des données
Pour toute information sur le projet de recherche, vous pouvez contacter Aurélie Van Hoye, Université de Lorraine, responsable du projet, à cette adresse :
